Une dalle, deux situations, un reliquat
Un maçon a une ligne « Dalle béton 80 m² » à 45 € HT/m², soit 3 600 € HT. Fin mars, 50 % de la dalle est coulée. La situation n° 1 en porte 1 800 € HT. Le reliquat de *cette* ligne est 1 800 € HT — pas 3 600, et pas le reste du marché. Même logique pour un plaquiste qui facture les cloisons par tranche, ou un carreleur qui ne jointoie qu’à la fin. Voir le guide de l’avancement et le modèle de situation.
| Ligne | Marché HT | Situation 1 | Reliquat |
|---|---|---|---|
| Fondations filantes, 24 ml | 4 800 € | 4 800 € (100 %) | 0 € |
| Dalle béton, 80 m² | 3 600 € | 1 800 € (50 %) | 1 800 € |
| Élévation murs, 45 m² | 6 750 € | 0 € | 6 750 € |
Dalle béton 80 m² — marché 3 600,00 € HT — déjà facturé 1 800,00 € HT — reliquat 1 800,00 € HT
Le reliquat s’exprime en HT, comme le marché. La TVA se recalcule sur le montant de la période, pas sur le reliquat.
Sources
- PROBâtiment — Facture de situation de travaux consultée le 06/09/2026
- Article L441-9 — Code de commerce — Légifrance consultée le 06/09/2026